Confinement : risque-t-on une amende pour des achats qui ne seraient pas "de première nécessité" ?

Publié le 25 mars 2020 à 17h04, mis à jour le 25 mars 2020 à 17h12
Le mot d'ordre pour les gendarmes est le suivant : faire preuve de discernement dans leurs décisions.
Le mot d'ordre pour les gendarmes est le suivant : faire preuve de discernement dans leurs décisions. - Source : DAMIEN MEYER / AFP

À LA LOUPE – La vidéo montrant un gendarme reprocher à une femme de n'acheter que du soda a fait le tour des réseaux sociaux et pose une question intéressante. À l'heure du confinement, peut-on être verbalisé si nos achats alimentaires sont jugés futiles ?

Pour autoriser les citoyens à aller faire des courses, le gouvernement demande que les achats soient réservés à des produits de "première nécessité". Une mention qui n'a pas forcément la même signification pour tout le monde, comme en témoignent des images diffusées dans le journal national de France 3 et relayés abondamment sur les réseaux sociaux.

À la sortie d'un supermarché, les journalistes filment l'échange entre une femme se dirigeant vers le parking et deux gendarmes. Ces derniers l'interpellent et fustigent son attitude : ils lui reprochent en effet des achats futiles, avec quelques produits seulement dans son caddie dont une grande quantité de soda. Visiblement agacé devant la dizaine de litres de cola qu'elle vient d'acheter, l'agent en uniforme lui lance assez sèchement : 

Madame, regardez ce que vous achetez… Vous prévoyez une gastro ?
Un gendarme en exercice

Si la réplique fait mouche et que la répartie du gendarme amuse sur Internet, cet échange interroge sur la notion de "première nécessité". Risque-t-on une contravention si l'on achète seulement des bonbons et des gâteaux secs ? Faut-il obligatoirement des cabas bien remplis pour que des déplacements dans les magasins soient jugés réglementaires en période de confinement ?

Le mot-clé donné aux gendarmes : discernement

"Il n'est pas du rôle du gendarme de regarder ce que chaque sac contient", lance en préambule la direction de la Gendarmerie nationale, interrogée par LCI. "Chacun juge s'il est dans le cadre ou non, mais les agents ont le rôle de faire respecter strictement les mesures de confinement." Une consigne a été martelée aux femmes et hommes mobilisés sur le terrain : faire preuve de discernement. 

Comment interpréter ce message ? "Les gendarmes connaissent leur secteur et évaluent les situations", assure la Gendarmerie nationale. "Une personne ne sera pas verbalisée si elle n'achète que du soda, mais si elle utilise les trajets pour acheter des produits alimentaires uniquement pour se promener et que les agents la croisent à de multiples reprises, ils peuvent être amenés à verbaliser. Des gens cherchent des biais pour s'aérer…"

Des remontées de terrain sont faites et mentionnent aux directions des comportements abusifs, mais il ne s'agit pas "d'un phénomène à proprement parler", qu'il faille considérer comme généralisé. Quelques cas extrêmes ont néanmoins été relevés, à l'instar de celui d'un habitant de l'Oise verbalisé 6 fois par les gendarmes. Des sanctions intervenues avant que la récidive ne soit considérée comme un délit.

Très bien implantée dans les territoires ruraux, les gendarmes peuvent plus facilement repérer les récidivistes que dans des grosses villes et agglomérations. La police, dans des métropoles de plusieurs dizaines de milliers d'habitants, n'a pas cette possibilité. "De notre côté en tout cas, si les gendarmes tombent sur quelqu'un qu'ils ne connaissent pas et que l'individu en question n'achète que des bonbons, il n'aura droit qu'à un rappel ferme des règles", souligne la Gendarmerie nationale. Et de préciser que cette ligne de conduite s'applique également au nombre d'articles.

Une municipalité varoise va plus loin

Dans le Var, à Sanary-sur-Mer, le maire a souhaité pénaliser ces comportements et forcer les habitants à respecter un confinement plus strict. Il a ainsi signé un arrêté obligeant la population à effectuer des achats groupés pour les produits de première nécessité. L'exemple le plus marquant : les déplacements à la boulangerie, qui ne doivent désormais pas être réalisés pour n'acheter qu'une seule baguette.

Le maire de la ville assume totalement sa décision et a chargé la police municipale de la faire appliquer. Si d'aventure quelqu'un vient contester le texte qu'il a mis en vigueur, il assure qu'il n'hésitera pas à défendre la mesure devant la justice. 

En attendant, la population s'adapte : les stocks de pain au congélateur se multiplient, tandis qu'un boulanger a carrément décidé d'interrompre la production de baguettes. À la place, il confectionne désormais uniquement de gros pains, dont la conservation plus longue doit permettre d'éviter les aller-retours trop importants dans sa boutique. 

Confinement : à Sanary-sur-Mer, il faut acheter plusieurs baguettes à la fois sous peine d'amendeSource : JT 13h Semaine

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Thomas DESZPOT

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